Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE OLIVIERS
MAISON BOUACHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93485743
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2013

Présentation de la marque LE OLIVIERS

Déposée le 24 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON domicilié(e) Quartier Saint Pierre, CHATEAUNEUF DU PAPE,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2249060) - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 520 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2249060) - 13295 - France.

La marque LE OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE OLIVIERS est expirée depuis le 5 septembre 2013.

MAISON BOUACHON a également déposé les autres marques suivantes : Duo Attitude , FLEUR DE LYS , CAVES SAINT-PIERRE , CLOS BELLE MAJOCCHE , Elite , (Marque figurative) , LES CAMPANETTES


MAISON BOUACHON, Société Anonyme - Quartier Saint Pierre, CHATEAUNEUF DU PAPE,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2249060) - 84230 - France - SIREN 706520301


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2249060) - 13295 - France


Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378348 - Publication au BOPI 2003-09-29

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2249060 - Publication au BOPI 2003-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586935 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Vins